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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LATECOERE
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LATELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATELEC
LATECOERE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3916524
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
LATELEC de LATECOERE

Présentation de la marque LATELEC

Déposée le 27 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) LATECOERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LATELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATECOERE domicilié(e) 135 rue de Périole - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 050 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LATELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATELEC est expirée depuis le 27 avril 2022.

LATECOERE a également déposé les autres marques suivantes : LATECIS , LATVISION , LATECOERE , PRIVATE CAPSULE , LATSIGHT


LATECOERE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 135 rue de Périole - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 572050169


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Câbles électriques et connectiques pour l'aéronautique, le militaire et le spatial, câbles de télécommunication, bancs de tests pour câblages et baies électroniques. Systèmes et sous-systèmes d'interconnexions électriques et électroniques, à savoir bancs d'intégration système, bancs de test, meubles électriques, câblages d'interconnexions, câblage de satellites de télécommunication. Equipements embarqués aéronautiques à savoir matériel informatique (ordinateurs), circuits imprimés, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, installés dans les avions et aéronefs.

Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches et développement de nouveaux produits dans le secteur aéronautique, militaire et spatial ; recherches en mécanique dans le secteur aéronautique, militaire et spatial ; recherches techniques dans le secteur aéronautique, militaire et spatial ; recherches en informatique et électronique dans le secteur aéronautique, militaire et spatial ; ingénierie ; étude de projets techniques en ingénierie mécanique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; étude de systèmes électriques ; établissement de schémas et plans de câblage et de systèmes d'interconnexion dans le secteur aéronautique, spatial et militaire.